Mentions légales

Ce site est édité par Médiéval AFDP SAS.

Capital social : 26 000 euros
N° identification : 390 162 337 00062

Adresse : 16, rue de la Quarantaine 69005 LYON
Téléphone : 04 72 60 92 64

Le directeur de la publication : Guillemette Gardette
Webmaster : Guillemette Gardette

Le site est hébergé par SAS OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

Mentions légales

La structure générale, ainsi que les textes, photos, vidéos et sons composants ce site sont la propriété de Médiéval-AFDP. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques sonores et photographiques. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du directeur de la publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Portée juridique

Les mentions inscrites sur le site de Médiéval AFDP n'ont pas de portée juridique. Elles peuvent en effet être imprécises, sujettes à interprétation et ne sont pas actualisées en permanence. Par conséquent, il est recommandé aux lecteurs de contacter Médiéval AFDP en direct pour compléter et vérifier les informations inscrites, saisir leur signification réelle et si elles sont toujours en vigueur. Les informations inscrites sur le site internet de Médiéval AFDP ne peuvent donc être utilisées à des fins judiciaires. En cas d'interrogation ou de doute, il y a lieu de prendre soin préalablement de demander par écrit des précisions à Médiéval AFDP. L'utilisation des écritures présentes sur ce site ne saurait constituer des preuves ni en faveur ni en défaveur de Médiéval AFDP.

Informatique et Libertés
L'utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu'il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à Médiéval-AFDP responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon. L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales;
- ne pas modifier de telles informations; - reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") libellé ainsi "(c) Médiéval-AFDP".
Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Médiéval-AFDP et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.